J'ai volontairement changé tous les noms...
Nous sommes dans la ville de C. Pour les élections municipales, 4 listes se présentent. Je vais vous parler d'une histoire entre 2 de ces listes...
Un papier de la liste A :
« Comment en sommes-nous arrivés là ?
[...]
L'intitulé de la liste B fait explicitement référence à une volonté de se placer à côté des partis. Tout au long de la campagne, les membres de sa liste ont raillé leurs discours et leurs écrit les « appareils » des partis. Les déceptions aigries conduisent malheureusement à rater l'essentiel et à se tromper d'adversaire.
Alors qu'ils n'ont cessé d'orchestrer cette campagne de dénigrement, les membres de la liste B ont choisi de faire figurer de manière abusive le logo du parti D sur leurs bulletins de vote. Ces candidats savent pourtant que lorsqu'un militant se présente sur une liste adverse à celle légitimement présentée au nom du parti, il est exclu de ce fait du parti D et ne peut plus s'en revendiquer.
[...]
Face au refus de cette liste de retirer le logo du parti D de ses bulletins de vote, nous nous sommes résolus à intenter une action en justice et à demander au juge des référés de se prononcer au plus vite sur la violation par la liste B des « règles relatives au respect de la propriété intellectuelle en utilisant, afin de créer la confusion dans l'esprit des électeurs, une marque, une dénomination ou un logotype qui ne lui appartient pas. »
A l'heure où nous imprimons, nous ne connaissons pas la décision qui sera rendue par Monsieur le juge. »
Voilà pour le communiqué de la liste A.
Après que l'affaire soit passée en justice, la liste B a fait passé un papier :
« La fédération du parti D et sa candidate, Mme X, ont choisi la voie judiciaire en nous assignant en référé cette semaine au tribunal de grande instance. Ils nous reprochent l'utilisation du logo du parti D sur nos bulletins de vote. Ils attaquent M. Y, en tant que personne physique, et lui réclament 50 000 euros de dommages et 10 000 euros par jour d'astreinte.
[...]
(papier officiel : )
A la requête de :
1 – Mme X, attachée parlementaire, [...], demeurant au [...] P. (la ville où a lieu les élections est C., pas P. ...)
[...]
« Les douze membres de la liste de M. Y adhérents et à jour de leur cotisation au parti D. de la ville C. ne font l'objet d'aucune radiation, démission ou exclusion » (plaidoirie)
L'article 52-3 du code électoral stipule : « chaque candidat ou liste de candidats peut faire imprimer un emblème sur les bulletins de vote ». [...]
Le jury s'est déclaré incompétent pour juger sur le fond. Il a toutefois condamné Mme X. et la fédération du parti D. à payer la totalité des frais engagés par la liste B. pour sa défense et les frais de justice. »
Mon avis : les élections municipales dans cette ville, c'est n'importe quoi, et inutile de préciser chez qui a eu lieu cette affaire.
Pour moi, les élections municipales, c'est pas une affaire de politique, c'est une affaire de ville, de savoir comment on peut gérer une ville au niveau local, et c'est pas une revanche au niveau national ! Tout ça est devenu n'importe quoi... Enfin bref, allons voter, on verra bien.
N.B. : Est-ce que quelqu'un sait si on a le droit de se présenter aux municipales d'une ville en habitant dans une autre ville ??? Je trouve ça bizarre...
